Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIBEROLLES
MAISON JAFFELIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1548014
Date de dépôt :
24/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1999
DOMAINE DE RIBEROLLES de MAISON JAFFELIN

Présentation de la marque DOMAINE DE RIBEROLLES

Déposée le 24 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE RIBEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON JAFFELIN domicilié(e) 2, rue Paradis, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.

La marque DOMAINE DE RIBEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHAPITRE DE BEAUNE , CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE , DOMAINE DE RIBEROLLES , CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE , COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE , JAFFELIN , LOUIS SELLIER , BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE


MAISON JAFFELIN (Société Anonyme) - 2, rue Paradis, 21200 BEAUNE - France


MARTINET LAPOUX - France


Inscription le 5 mai 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172158 - Publication au BOPI 1994-05-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Riberolles